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Mentions légales

Direction de la publication

Les directeurs de la publication sont M. Cédric JACQUEMIN et Mme Lilia MARIE.

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Identité commerciale et fonctionnement :

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EMPREINTE est un nom commercial utilisé pour présenter les activités de deux entreprises individuelles juridiquement et financièrement indépendantes. Il ne désigne pas une société ou une personne morale.

Les prestations présentées sous le nom Empreinte sont réalisées, selon le projet et les missions confiées, par les professionnels suivants :

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  • JACQUEMIN Cédric, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial JACQUEMIN Cédric Architecte , SIREN [889202008].                               Architecte inscrit au tableau de l’Ordre des architectes, sous le numéro [094684].

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  • MARIE Lilia, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial MARIE Lilia/ Agence Empreinte, SIREN [93881552].

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Pour chaque projet, les professionnels interviennent en cotraitance selon une répartition des missions, des responsabilités et des honoraires définie dans les documents contractuels remis au client. 

Le nom Empreinte constitue une identité commerciale commune. Les engagements de chaque professionnel sont ceux définis dans le contrat conclu pour le projet concerné.

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Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2, D02HX96
Irlande

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Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, plans, logos, éléments graphiques, vidéos, contenus téléchargeables et la structure générale du site, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de M. Cédric JACQUEMIN, de Mme Lilia MARIE, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de leurs titulaires.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Responsabilité

Les éditeurs s’efforcent de diffuser sur le site des informations exactes et à jour. Ils ne peuvent toutefois garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de toutes les informations publiées.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive. Les éditeurs ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, de l’impossibilité d’y accéder ou de l’utilisation des informations qui y sont diffusées.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Les éditeurs n’exercent aucun contrôle sur ces sites et déclinent toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur disponibilité.

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Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Politique de confidentialité

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Données collectées et finalité
 

Le formulaire de contact présent sur le site recueille uniquement :

  • votre nom ;

  • votre adresse e-mail ;

  • votre message.
     

Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande, échanger au sujet de votre projet et, si vous le demandez, préparer un rendez-vous ou un devis.

Merci de ne pas transmettre d’informations sensibles ou confidentielles dans votre message.
 
Base légale et conservation

Le traitement repose sur l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande et sur notre intérêt légitime à répondre aux sollicitations reçues.

Les données sont conservées pendant le temps nécessaire au traitement de votre demande puis, en l’absence de relation commerciale, pendant une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact.
 
Destinataires

Vos données sont accessibles uniquement à M. Cédric JACQUEMIN et Mme Lilia MARIE. Elles peuvent être traitées par Wix et par notre prestataire de messagerie, uniquement pour permettre le fonctionnement technique du site et des échanges.

Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
 
Vos droits

Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et, lorsque cela est applicable, de portabilité de vos données.

Pour les exercer, contactez-nous à contact@agence-empreinte.fr . 
 
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